Les procès d’après-guerre
Après la Seconde Guerre mondiale, des tribunaux internationaux, nationaux et militaires engagent les procès de dizaines de milliers de criminels de guerre. Les efforts pour traduire en justice les perpétrateurs de l’ère nazie se poursuivent une bonne partie du 21e siècle naissant. Malheureusement, tous n’ont pas été jugés ni punis. Il n’en reste pas moins que les procès d’après-guerre créent d’importants précédents juridiques. Aujourd’hui, les cours internationales et nationales s’efforcent de faire prévaloir le principe que ceux qui commettent des atrocités en temps de guerre devraient être jugés.
Points de repère
-
1
Entre 1945 et 1949, la Grande-Bretagne, la France, l’Union soviétique et surtout les États-Unis jugent les dirigeants diplomatiques, économiques, politiques et militaires nazis devant le Tribunal militaire international (TMI) établi à Nuremberg, en Allemagne. Les procès de Nuremberg sont les plus connus des procès d’après-guerre.
-
2
Après la guerre, des dizaines de milliers de perpétrateurs allemands et leurs collaborateurs non allemands sont jugés dans des tribunaux allemands ou bien dans les nations que l’Allemagne a occupés pendant la Seconde Guerre mondiale ou qui ont collaboré avec elle lors des persécutions de populations civiles. Les efforts pour traduire en justice les perpétrateurs de l’ère nazie se sont poursuivis au 21e siècle.
-
3
Les procès des auteurs de crimes nazis créent des précédents juridiques durables et contribuent à établir le principe désormais largement accepté selon lequel des crimes comme le génocide et les crimes contre l’humanité ne devraient pas rester impunis.
Contexte
Avant la Seconde Guerre mondiale, les procès n’avaient jamais joué un rôle majeur dans les efforts visant à rétablir la paix après un conflit international. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, par exemple, les Alliés victorieux forcèrent plutôt l’Allemagne à céder des territoires et à payer des sommes importantes en guise de réparation pour avoir mené une guerre d’agression. Cependant, les atrocités de masse commises par l'Allemagne nazie et les puissances de l'Axe pendant le second conflit incitèrent les Alliés à revoir leurs objectifs de guerre et juger les responsables devant un tribunal.
En octobre 1943, le président américain Franklin D. Roosevelt, le Premier ministre britannique Winston Churchill et le Secrétaire général soviétique Josef Staline signent la Déclaration de Moscou sur les atrocités allemandes. Celle-ci stipulait qu’au moment d’un armistice, les Allemands qui avaient été responsables d’atrocités seraient renvoyés dans les pays où les crimes avaient été commis, pour y être jugés et condamnés selon les lois de la nation concernée. Les « grands » criminels de guerre dont les crimes ne seraient liés à aucun lieu géographique en particulier seraient punis par décision conjointe des gouvernements alliés.
Le Tribunal militaire international de Nuremberg
En août 1945, la Grande-Bretagne, la France, l’Union soviétique et les États-Unis signèrent l’accord et la charte de Londres (également appelée charte de Nuremberg). Le document établissait un Tribunal militaire international (TMI) à Nuremberg, en Allemagne, pour juger les principaux criminels de guerre allemands. Il attribuait au TMI la compétence pour les crimes contre la paix, les crimes de guerre, et les crimes contre l’humanité, comprenant entre autres « le meurtre, l’extermination, la réduction en esclavage, la déportation [...] ou les persécutions pour des raisons politiques, raciales ou religieuses. »
Le plus célèbre des procès pour crimes de guerre tenus après la guerre fut celui de 22 hauts fonctionnaires allemands devant le TMI à Nuremberg. Commencé le 20 novembre 1945, il rendit son verdict le 1er octobre 1946, condamnant 19 des accusés et en acquittant 3. Douze furent condamnés à mort, dont le maréchal du Reich Marshal Hermann Göring, Hans Frank, Alfred Rosenberg et Julius Streicher. Le TMI condamna trois accusés à la prison à vie et quatre autres à des peines d’emprisonnement allant de 10 à 20 ans.
En plus du TMI de Nuremberg, les puissances alliées créèrent le Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient à Tokyo en 1946, qui jugea les principaux responsables japonais.
Les autres procès de Nuremberg
Sous l’égide du TMI de Nuremberg, les tribunaux militaires américains menèrent 12 autres procès. Ils sont souvent désignés collectivement comme « Subsequent Nuremberg proceedings », les poursuites consécutives au procès de Nuremberg.
Entre décembre 1946 et avril 1949, les procureurs américains inculpèrent 185 personnes (dont 177 furent jugés) et obtinrent la condamnation de 142 accusés. Parmi les groupes jugés se trouvaient d'éminents médecins, des officiers des Einsatzgruppen, des juges et des procureurs, des membres du ministère des Affaires étrangères allemand, des généraux, et des industriels allemands de premier plan.
Les procès dans les zones d’occupation alliées
Dans l’immédiate après-guerre, chacune des quatre puissances alliées occupant l’Allemagne et l’Autriche — la France, la Grande-Bretagne, l’Union soviétique et les États-Unis — jugea divers auteurs d’infractions commises en temps de guerre dans sa zone d’occupation. La vaste majorité de ces procès pour crimes de guerre d’après 1945 concernaient des responsables de rang inférieur et de petits fonctionnaires. Une grande partie de nos premières connaissances sur le système concentrationnaire allemand provient des preuves et des témoignages de certains de ces procès.
Pour les responsables de l’occupation alliée, la reconstruction du système judiciaire allemand représentait une étape importante de la dénazification de l’Allemagne. La loi n° 10 du Conseil de contrôle allié de décembre 1945 autorisait les tribunaux allemands à juger les crimes contre l’humanité commis pendant les années de guerre par des citoyens allemands contre d’autres ressortissants ou contre des apatrides en Allemagne. En conséquence, des crimes tels que le meurtre par les Nazis de personnes handicapées (qu'ils dénommaient « euthanasie »), dont les victimes et les auteurs étaient majoritairement allemands, furent jugés par des tribunaux allemands nouvellement reconstitués.
Les procès d’après-guerre en Allemagne
En 1949, l’Allemagne était officiellement divisée en deux pays distincts. La République fédérale d’Allemagne (RFA, Allemagne de l’Ouest) était établie dans les zones occupées par la Grande-Bretagne, la France et les États-Unis et était leur alliée. La République démocratique allemande (RDA, Allemagne de l’Est) concernait la zone d’occupation soviétique et était alliée à l’Union soviétique. Au cours des décennies suivantes, les deux pays continuèrent à organiser des procès contre les accusés de l’ère nazie.
Depuis 1949, la RFA (soit l’Allemagne de l’Ouest avant la chute du mur de Berlin en 1989, puis l’Allemagne unifiée) a mené plus de 900 procès pour juger des personnes accusées de crimes de l’époque nationale-socialiste. Ils furent critiqués parce que la plupart des accusés se voyaient acquittés ou recevaient des peines clémentes. En outre, des milliers de fonctionnaires et d’auteurs présumés nazis n’avaient jamais été jugés, et beaucoup avaient repris les activités professionnelles qu’ils exerçaient sous le Troisième Reich. Par exemple, les anciens fonctionnaires nazis constituaient la majorité des juges en Allemagne de l’Ouest pendant plusieurs décennies après la guerre.
Les autres procès d’après-guerre
De nombreuses nations que l’Allemagne avait occupées pendant la Seconde Guerre mondiale ou qui avaient collaboré avec les Allemands dans la persécution de populations civiles, notamment les Juifs, jugèrent également des criminels allemands ainsi que leurs propres citoyens, auteurs de crimes pendant la guerre. La Tchécoslovaquie, la France, la Hongrie, la Pologne, la Roumanie et l’Union soviétique, entre autres, jugèrent ainsi des milliers d’accusés. Par exemple, dès 1943, soit bien avant la fin de la guerre, l’Union soviétique avait déjà tenu son premier procès à Krasnodar contre des collaborateurs locaux.
En Pologne, le Tribunal national suprême jugea 49 fonctionnaires nazis qui avaient commis des crimes pendant l’occupation nazie du pays. Parmi eux se trouvait Rudolf Höss, la personne ayant dirigé le plus longtemps le camp d’Auschwitz. Il fut condamné à mort et pendu dans le bloc d’exécution d’Auschwitz en avril 1947. De même, le Tribunal national suprême jugea et condamna à mort d’autres membres du personnel d’Auschwitz, dont l’ancien commandant Arthur Liebehenschel, ainsi qu’Amon Göth, qui avait dirigé le camp de concentration de Plaszow.
En 1950, les inquiétudes internationales liées à la Guerre froide avaient éclipsé l’envie d’obtenir justice pour les crimes de la Seconde Guerre mondiale. Les procès en dehors de l’Allemagne cessèrent en grande partie et la plupart des auteurs condamnés qui n’avaient pas été exécutés furent libérés au cours de la décennie.
Le procès Eichmann
En dehors de la Pologne, les crimes contre les Juifs ne dominaient pas la plupart des procès d’après-guerre. La sensibilisation internationale ou la compréhension de la Shoah étaient minimes dans l’immédiate après-guerre. Mais un procès représenta un changement en 1961 : celui d’Adolf Eichmann, administrateur en chef de la déportation des Juifs européens, devant un tribunal israélien. Le procès Eichmann attira également l’attention sur la présence d’accusés nazis dans un certain nombre de pays hors d’Europe, Eichmann s’étant installé en Argentine après la guerre.
En 1979, le ministère de la Justice américain créa l’OSI (Office of Special Investigations), un bureau des enquêtes spéciales pour poursuivre les auteurs de crimes nazis vivant aux États-Unis. Une décennie plus tard, ce fut le tour de l’Australie, de la Grande-Bretagne et du Canada, qui s'en prirent aux perpétrateurs nazis résidant à l’intérieur de leurs frontières. La chasse aux criminels de guerre allemands et de l’Axe se prolongea au 21e siècle.
L'héritage
Les poursuites engagées après la guerre contre les crimes nazis créèrent d’importants précédents juridiques.
En 1946, les Nations Unies reconnurent à l’unanimité le crime d’agression, les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité comme des infractions au droit international. Puis elles ajoutèrent au droit pénal international des éléments visant à protéger les civils des atrocités. Par exemple, en 1948, l’ONU adopta la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide.
Depuis la fin de la guerre froide, un certain nombre de tribunaux spéciaux ont jugé des crimes internationaux commis dans certains pays, comme le génocide commis au Rwanda en 1994. En 2002, une nouvelle Cour pénale internationale permanente se met en place. Il arrive par ailleurs que des tribunaux nationaux poursuivent également les auteurs de crimes internationaux. Bien que de telles actions restent rares, il est aujourd’hui largement admis que les États ont le devoir de protéger les civils des atrocités et de punir ceux qui les commettent.